Mentions Légales, Registre de Transparence et Protection des Données

1. Éditeur du Portail et Identification Juridique

2. Avertissement d'Exemption Commerciale (Conformité Ad Grants)

Ce site web constitue le portail d'information institutionnel unique et officiel de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU MONT DUPLAN. Il est conçu à des fins d'information publique, de transparence de gestion et d'éducation populaire. Conformément à la Charte d'Utilité Publique et aux règles de conformité Google Ad Grants :

• L'association ne propose aucun service payant, aucune prestation marchande, aucune formule commerciale et aucune transaction financière en ligne.
• Aucun bien physique ou numérique n'est vendu sur cette plateforme. L'accès à l'ensemble des contenus, rapports, guides et ressources pédagogiques est entièrement gratuit.
• Les cotisations des membres couvrent uniquement la délivrance des licences sportives UNSS et le fonctionnement statutaire d'utilité publique.

3. Hébergement du Site et Infrastructure Technique

4. Protection des Données Personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :

Les informations recueillies à partir des formulaires de contact, de bénévolat ou de demandes d'inscription font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement au secrétariat de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU MONT DUPLAN. L'unique finalité de ce traitement est la gestion administrative des demandes et l'organisation des activités sportives scolaires.

Les données ne sont en aucun cas vendues, louées, cédées ou transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pour une durée maximale d'un an à compter de la fin de l'année scolaire d'exercice.

Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données personnelles ou de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le secrétariat par courriel à : monianita317@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse du siège social : Collège Le Mont Duplan, 1 Avenue Péladan, 30000 Nîmes.

5. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des éléments figurant sur ce portail (textes, chartes graphiques, photographies de groupe, documents PDF téléchargeables, logos) est la propriété exclusive de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU MONT DUPLAN ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du domaine public éducatif. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ce site sans l'autorisation écrite préalable du directeur de la publication est strictement interdite.